Les opportunités du Brexit pour le marché de l’art européen

Plus de six mois après la fin de la période de transition de la sortie du Royaume Uni de l'Union européenne, le brouillard commence à se lever sur les incertitudes qui animaient les collectionneurs d’art de l'UE.

Si les premiers mois ont été dominés par des débats concernant l’alourdissement des formalités administratives pour les transporteurs d’art, les problèmes liés à l'import/export de biens culturels, ainsi que des nouvelles contraintes à la circulation des œuvres d'art entre l'UE et le Royaume-Uni.

Avec le temps, on est parvenu à mieux comprendre les problèmes sous-jacents, ce qui permet aujourd’hui de lever les craintes à long terme, mais aussi à mieux comprendre les opportunités qu’offre la sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne.

9 mois après le Brexit, les craintes du marché de l’art s’estompent

Le 31 janvier 2021 marque la date à laquelle le Royaume-Uni a officiellement rompu tout lien avec le marché unique et l’union douanière de l’Union Européenne. La fin de la période de transition met également un terme à la libre circulation des marchandises entre l'UE et le Royaume-Uni. Ce dernier est donc désormais considéré comme un pays tiers, à l'instar de la Suisse ou des États-Unis.

Les perturbations massives attendues laissaient planer des craintes sur le marché de l'art de part et d'autre de la Manche. Les appréhensions concernaient principalement les complexités accrues en matière de transport, de réglementation douanière ou de fiscalité.

Neuf mois plus tard, il semble toutefois que ces inquiétudes étaient en grande partie infondées ; les transporteurs d'art, les maisons de vente et leurs clients s'étant adaptés assez aisément aux nouvelles normes en vigueur.

En réalité, et comme nous allons le découvrir dans cet article, le Brexit offre de nouvelles opportunités aux collectionneurs d'art de l'UE. Tout d'abord, le Royaume-Uni était et restera un marché attractif pour les collectionneurs d’art ; Notamment grâce à un écosystème artistique établi et une monnaie bon marché.

Ainsi, les acheteurs au Royaume-Uni peuvent désormais profiter de simplifications en matière de TVA lorsqu’ils transfèrent des œuvres d'art vers l’Union Européenne.

Concrètement, les acheteurs seront taxés à un taux réduit par rapport aux œuvres achetées dans leur propre pays. De plus, le Royaume-Uni dispose d’une indépendance totale pour mettre en place des lois et des réglementations pour le marché de l'art susceptibles d’apporter des avantages notables aux collectionneurs d'art de l'UE.

Enfin, nous nous attendons également à ce que certaines villes de l'UE bénéficient du Brexit en captant une partie des ventes qui étaient traitées à Londres avant le Brexit.

La sortie de l’union du Royaume-Uni rend le marché de l'art plus attractif pour les acheteurs

Selon le rapport UBS & Art Basel Art Market Report, le Royaume-Uni représentait encore 20 % du marché mondial de l'art en 2020. Le rapport indique également que le Royaume-Uni devrait "conserver son attractivité en tant que plaque tournante mondiale et lieu de vente de premier plan, grâce à l’expertise, aux infrastructures et à sa position réglementaire favorable nécessaire au commerce".

Cet attrait est renforcé par une baisse significative du taux de change de la livre sterling par rapport à d'autres devises importantes.

Cela fait du Royaume-Uni, un marché des plus attractifs pour les acheteurs à la recherche d’investissements rentables, par exemple en matière d’achat d'art contemporain.

Avantages des modifications des règles de TVA pour les œuvres d'art

Après la fin de la période de transition en décembre 2020, le Royaume-Uni a définitivement rompu avec l'union douanière et le marché unique composé des États membres de l'UE.
L'expédition d'œuvres d'art du Royaume-Uni vers l'UE nécessite désormais d’accomplir des formalités d'exportation et d'importation pour pouvoir prendre livraison d’une nouvelle œuvre dans l'UE.

Si cela augmente les coûts administratifs liés au transport, l'acheteur bénéficie, en outre, de deux aspects des règles en matière de TVA.

  • Du côté britannique, l'exportation réduit le taux de TVA à zéro. L'acheteur d’œuvres d’art ne paie donc pas de TVA ou peut la réclamer après avoir fourni les documents d'exportation au vendeur.
  • Du côté de l'UE, les collectionneurs bénéficient de taux de TVA à l'importation qui sont généralement inférieurs aux taux de TVA normaux pratiqués dans l’Union Européenne, comme en Allemagne où les ventes d'art sont généralement taxées à hauteur de 19 %.

Le libre choix des règles les plus avantageuses

Les beaux-arts sont des actifs mobiles et portables et, en tant que tels, ils peuvent être transférés relativement facilement entre les pays et les continents. Grâce au Brexit, les collectionneurs d'art de l'UE peuvent désormais participer à l'arbitrage réglementaire et choisir les règles les moins restrictives pour leurs achats.

Un domaine qui intéresse particulièrement les collectionneurs d'art est celui des licences de biens culturels. Celles-ci existent à la fois pour les exportations hors de l'UE, mais aussi pour certains transferts entre pays de l'UE.

De plus, le Royaume-Uni s’inscrit dans une tradition anglo-saxonne de faible réglementation. Il pourrait donc s'avérer plus facile d'obtenir une licence d'exportation pour expédier une œuvre d'art du Royaume-Uni vers l'Allemagne que d'obtenir un certificat pour transférer une œuvre d'art de la France vers l'Allemagne.

Le Brexit est également l'occasion pour examiner la réglementation existante et les améliorations à implémenter. Un domaine dans lequel le Royaume-Uni peut se distinguer est la restriction des droits de revente des artistes.

Ces droits sont payables aux artistes vivants et à leurs héritiers sur les œuvres d'art revendues sur le marché secondaire. Le Royaume-Uni a également choisi de ne pas mettre en œuvre la nouvelle législation européenne sur l'importation de biens culturels, ce qui facilite l'achat et la vente, notamment, d'antiquités de plus de 250 ans.

Apprenez-en plus au sujet du régime suspensif de TVA proposé par Fortius